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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE SOURCE DE TREIGNAC
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
SOCIETE DES EAUX DE SOURCE DE TREIGNAC, SAS

Numéro de dépôt :
4046644
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
T de SOCIETE DES EAUX DE SOURCE DE TREIGNAC

Présentation de la marque T

Déposée le 13 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE SOURCE DE TREIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE SOURCE DE TREIGNAC domicilié(e) Le Borzeix - 19260 - TREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 079 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EAUX DE SOURCE DE TREIGNAC domicilié(e) Le Borzeix - 19260 - TREIGNAC - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 13 novembre 2023.

SOCIETE DES EAUX DE SOURCE DE TREIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : TREIGNAC , TREIGNAC Eau Minérale Naturelle de Corrèze , EAU DE BRUME TREIGNAC , TREIGNAC , T


SOCIETE DES EAUX DE SOURCE DE TREIGNAC, SAS - Le Borzeix - 19260 - TREIGNAC - France - SIREN 444079123


SOCIETE DES EAUX DE SOURCE DE TREIGNAC - Le Borzeix - 19260 - TREIGNAC - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.